Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMELLEY
PROLITEC SA

Numéro de dépôt :
3211010
Date de dépôt :
13/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2013
SMELLEY de PROLITEC

Présentation de la marque SMELLEY

Déposée le 13 février 2003 par la Société Anonyme (SA) PROLITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMELLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROLITEC domicilié(e) 1, RUE RENE LACOSTE,34470 PEROLS - 34470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 084 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guillaume BESSE PROLITEC domicilié(e) 71 Boulevard Sébastopol,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque SMELLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMELLEY est expirée depuis le 13 février 2013.

PROLITEC a également déposé les autres marques suivantes : PROLITEC , KLEO APPAREIL DE PULVERISATION PAR NEBULISATION , ISA JET INJECTION SANS AIGUILLET-JET


PROLITEC SA - 1, RUE RENE LACOSTE,34470 PEROLS - 34470 - France - SIREN 408084499


Monsieur Guillaume BESSE PROLITEC - 71 Boulevard Sébastopol,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11

Inscription le 19 septembre 2008 - Changement d'adresse n°482523 - Publication au BOPI 2008-09-19

Inscription le 19 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°482525 - Publication au BOPI 2008-09-19

Inscription le 19 septembre 2008 - Changement d'adresse n°482524 - Publication au BOPI 2008-09-19

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, fragrances, senteurs, odeurs, parfumerie. Appareils de production de vapeur, appareils de ventilation, appareils ou installations de climatisation, installations de climatisation ou de chauffage pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, services de la purification de l'air, appareils de diffusions de produits liquides, solides et gazeux notamment dans le cadre de système de climatisation, ou de ventilation. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, produits de l'imprimerie, photographie, papiers, affiches, prospectus, brochures, dessins. Couches en papier ou cellulose à jeter. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs ou sachets. Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, parfums). Conseils en organisation et direction des affaires. Conseils en communication d'entreprise. Reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Organisation et conduite d'évènements (salons, foires, défilés de mode, congrès, colloques), mise en ambiance olfactive d'espace d'accueil et de vente, création d'identité olfactive. Télécommunications, informations en matière de télécommunication communications radiophoniques et téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau d'informatique mondial, services d'affichage électronique, agences de presse ou d'information, location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques et télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturelles ou éducatifs, services de jeux proposés en ligne.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.